Marque expirée - Marque en non vigueur
Aceptyl
Numéro de dépôt :
3674915
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019
Présentation de la marque Aceptyl
Déposée le 8 septembre 2009 par bruno rubira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aceptyl »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aceptyl est expirée depuis le 8 septembre 2019.
bruno rubira a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 22 mars 2010 - Retrait partiel n°519211 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30